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L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 01 nov. 2018 08:02
par Philippe.HOTTON
Faudra un(e) secrétaire avec les mains sèches pour les bourses. :read:

http://www.fedeaqua.org/c-est-la-loi/12 ... n-pratique

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 01 nov. 2018 08:56
par LaSauge
bon sur le principe c'est plutôt bien...
mais en pratique c'est plutôt chiant...

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 01 nov. 2018 09:31
par Philippe.HOTTON
Il va falloir prévoir les feuilles à l'avance pour chaque espèce proposée en bourse. Et en plusieurs exemplaires . . .
M'enfin, c'est la tendance actuelle. Dans quelques années, je pense que les bourses seront interdites.

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 01 nov. 2018 19:00
par al72110
Philippe.HOTTON a écrit :
01 nov. 2018 09:31
Il va falloir prévoir les feuilles à l'avance pour chaque espèce proposée en bourse. Et en plusieurs exemplaires . . .
M'enfin, c'est la tendance actuelle. Dans quelques années, je pense que les bourses seront interdites.
Et qui les fournis , le club dont on fait parti ? , l'AFC ?

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 02 nov. 2018 06:12
par Philippe.HOTTON
Le vendeur. Faut pas rêver quand même

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 02 nov. 2018 07:41
par LaSauge
Après rien rien ne nous empêche de créer un groupe de discussion pour élaborer une trame de ces fiches pour les membres AFC

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 02 nov. 2018 09:12
par Lionel.Adam
Si je comprends bien ce qui est écris:
"Le "Cerfa" n'est pas une obligation (sauf bien entendu pour les espèces mentionnées sur les annexes de la Cites)"

Ca ne concerne pas beaucoup de nos poissons?!

les magasins aussi devront mettre ça en place?

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 02 nov. 2018 09:48
par al72110
LaSauge a écrit :
02 nov. 2018 07:41
Après rien rien ne nous empêche de créer un groupe de discussion pour élaborer une trame de ces fiches pour les membres AFC
C'est une bonne idée :)

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 02 nov. 2018 09:56
par Patapon

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 02 nov. 2018 10:04
par al72110
Patapon a écrit :
02 nov. 2018 09:56
Cela existe déjà...

https://www.formulaires.modernisation.g ... a_14367.do
Ça c'est le certificat de cession, mais l'arrêté dit que l'on doit fournir une fiche d'information en même temps !

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 05 nov. 2018 12:27
par ticule
ce point apparaitra sur la réunion de bureau de décembre
Nous travaillons d'ores et déjà sur une note d'information qui sera diffusée à tous les adhérents par la revue, le site et ici!!!!
rendez-vous début décembre pour un truc complet

après ca a été brievement expliqué déja... il faut juste "formaliser" les transctions... notamment pour protéger les bourses des vendeurs "malhonnetes" aux yeux de la loi et mieux informer les acheteurs et vendeurs de leurs droits et devoirs

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 07 nov. 2018 19:33
par Melano54
Rdv dans la RFC de décembre...

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 14 nov. 2018 15:32
par ticule
PLUS DE NEWS ICI : https://www.francecichlid.com/arrete-du ... e-captive/
et effectivement sur la RFC de décembre

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 14 nov. 2018 19:54
par gbarnga
ticule a écrit :
14 nov. 2018 15:32
PLUS DE NEWS ICI : https://www.francecichlid.com/arrete-du ... e-captive/
et effectivement sur la RFC de décembre
Merci pour le boulot.

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 14 nov. 2018 20:47
par gawet
Merci à vous pour cet éclairage. Avec les commentaires de Mr Biache c'est encore mieux.
et les documents produits me semblent tout à fait utiles, on verra à l'usage si besoin de les améliorer. (même si ça fait ch... de devoir remplir de la paperasse lors d'une bourse)

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 15 nov. 2018 10:50
par cisco
Merci à toutes l'équipe responsable de cet éclaircissement et des documents mis à disposition!
Voilà bien un des rôle d'une association comme l'AFC!

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 15 nov. 2018 15:17
par Melano54
[marq=][/marq]
cisco a écrit :
15 nov. 2018 10:50
Merci à toutes l'équipe responsable de cet éclaircissement et des documents mis à disposition!
Voilà bien un des rôle d'une association comme l'AFC!
Notons également la rapidité de la réaction.

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 15 nov. 2018 15:25
par Melano54
ticule a écrit :
14 nov. 2018 15:32
PLUS DE NEWS ICI : https://www.francecichlid.com/arrete-du ... e-captive/
et effectivement sur la RFC de décembre
Il y a quelques coquilles et fautes d'orthographe dans le commentaire, je m'occupe de produire rapidement une version corrigée en vous présentant par avance mes excuses.

Re: L'arrêté faune sauvage captive en pratique

Posté : 15 nov. 2018 16:56
par ticule
Dans la revue c'est déjà parti...