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Patapon a écrit :J'ai rien compris...Ca me rassure, je suis pas tout seul :DD et puis surtout je vois pas où cela nous mène :??:
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Manu
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Patapon a écrit :J'ai rien compris...Ca me rassure, je suis pas tout seul :DD et puis surtout je vois pas où cela nous mène :??:
jiji18 a écrit :Il a été déplacé.
Ce qui suit est un complément des aléas survenus il y a peu :
Controle d'une bourse concernant un certificat " SIRES " , je sais celà ne nous concerne pas . Mais il y a peu de temps "Benoit " a éditer un document ,qui apparement d'aucune utilité a été retiré ( ou déplacé??) , pourtant il aurait été bon d'en débattre , car à ce jour la FFA se base sur des courriers de 2007 ( art L.413-2 et art L.413.3 ) concernant le certificat de "capacité" ( que l'AFC à distribuée à ses membres) .
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